- EAN13
- 9782110877826
- ISBN
- 978-2-11-087782-6
- Éditeur
- Assemblée nationale
- Date de publication
- 1994
- Collection
- Les documents d'information (19/94)
- Code dewey
- 331.259
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
Rapport de la Commission d'enquête sur l'utilisation des fonds affectés à la formation professionnelle
De France, Assemblée nationale
Dirigé par Jean Ueberschlag
Avec Claude Goasguen
Assemblée nationale
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
-
Discours et allocutions de M. Philippe Séguin, Président de l'Assemblée nationale, 1995, Dixième législatureFrance, Assemblée nationale, Philippe SéguinAssemblée nationale
-
Textes relatifs aux pouvoirs publics, Constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementairesFranceAssemblée nationale
-
1909, le droit des femmes, le rapport Buisson, le premier rapport parlementaire en faveur du suffrage fémininFrance, Assemblée nationaleAssemblée nationale
-
Textes relatifs aux pouvoirs publics, Constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementairesFranceAssemblée nationale
-
Textes relatifs aux pouvoirs publics, constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementairesFranceAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 3524) du 9 juin 2011 sur l'évaluation de l'aide médicale de l'État, 4363France, Assemblée nationale, Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiquesAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur l'évaluation de l'aide médicale de l'État, 3524France, Assemblée nationale, Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiquesAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, 3605, Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement sur le droit de la nationalité en FranceFrance, Assemblée nationale, Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la RépubliqueAssemblée nationale
-
Quelle justice pour les enfants délinquants ?Claude Goasguen, Jean-Pierre RosenczveigAutrement15,30
-
Impressions. 12e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur les critères de contrôle des études d'impact accompagnant les projets de loi, 2094France, Assemblée nationale, Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiquesAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2006-784 du 5 juillet 2006 relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives, 64France, Assemblée nationale, Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la RépubliqueAssemblée nationale